Combien de temps est valable le Code de la route ?
Écrit par Sébastien Depardieu
Co-fondateur de Code en poche
Pour passer l'épreuve pratique du permis de conduire, le candidat doit avoir réussi l'épreuve théorique du Code de la route. Cependant, même une fois le code réussit, celui-ci ne reste pas valable à vie. S'il n'est plus valide, l'élève devra obligatoirement repasser son Code de la route pour pouvoir se présenter à l'évaluation de la conduite.
Sommaire :
- Quelle est la durée de validité du Code de la route ?
- Présentation à l'examen pratique
- Validité d'un Code de la route obtenu à l'étranger
- Comment savoir si son Code de la route est encore valide ?
Quelle est la durée de validité du Code de la route ?
Le Code de la route, également appelé épreuve théorique générale (ETG), est valable 5 ans après son obtention. Passé ce délai, il n'aura plus aucune valeur et le candidat n'aura pas la possibilité de se présenter à l'épreuve pratique du permis de conduire.
Pour avoir de nouveau le droit de prétendre à l'obtention du permis de conduire, l'élève devra passer à nouveau le Code de la route.
Présentation à l'examen pratique
Validité du Code de la route suite à un examen pratique réussi
Si le candidat réussit son permis de conduire, son ETG reste valide 5 ans après la réussite de l'épreuve pratique.
Cette règle est particulièrement intéressante si vous souhaitez, par la suite, obtenir un permis de conduire pour une autre catégorie qui nécessite l'ETG.
Combien de fois peut-on se présenter à l'examen pratique ?
La validité du Code de la route est uniquement limitée dans le temps.
Auparavant, la réussite à l'épreuve théorique générale donnait le droit au candidat à 5 présentations à une épreuve pratique. Depuis l'Arrêté du 17 novembre 2022, cette règle n'existe plus.
Le candidat peut se présenter autant de fois qu'il le souhaite à une épreuve pratique, tant que son ETG n'a pas expiré.
Quels permis nécessitent l'ETG?
Il est nécessaire pour les permis :
- Voitures et camionnettes : B, B1, BE
- Poids lourd : C, CE, C1, C1E
- Transport de personne : D, DE, D1, D1E
Attention : l'ETG n'est plus recevable pour le permis moto (A1 et A2) depuis 2020. Pour ces permis, il faudra passer l'épreuve théorique moto (ETM).
Validité d'un Code de la route obtenu à l'étranger
Une évaluation du Code de la route passé à l'étranger n'a aucune valeur en France. Ainsi, même si vous avez déjà réussi une épreuve similaire à l'étranger, ce ne sera pas pris en compte.
Il faudra obligatoirement passer le test du Code de la route en France pour pouvoir vous présenter à l'examen du permis de conduire.
Comment savoir si son Code de la route est encore valide ?
Comme nous venons de le voir, une seule condition doit être remplie pour que le Code de la route soit valide : il doit simplement être encore valide dans le temps (5 ans après son obtention ou 5 ans après la réussite d'une épreuve pratique).
Si vous remplissez cette condition, alors votre Code de la route est encore valide. Dans le cas contraire, il faudra que vous le repassiez pour pouvoir passer un test de conduite où il est exigé.
Si vous prévoyez de passer votre Code de la route prochainement, Code en poche vous propose un programme complet pour vous y préparer :